Mentions légales

Propriétaire du site : 

Directrice de la publication : Anita CHAUDET

Adresse du siège : 9 rue des frères le Boulicaut - 56370 Sarzeau 

Date d'immatriculation 30/05/2011 

Forme juridique : Entreprise Individuel 

Siret : 532 728 722 00036 

TVA intercommunautaire : FR16532728722 

Agent indépendant pour le RESEAU EXPERTIMO 

Forme juridique : SARL 

Capital : 4 000 € 

Siège social : 1 PLACE ALEXANDRE FARNESE 84000 AVIGNON Code SIRET : 52408470400021 

Numéro de la carte pro : CPI 8401 2018 000 024 015 - Non-détention de fonds Date de la carte pro : 26/01/2024 

Délivrée par : CCI Vaucluse 

Montant de la garantie financière : Non précisée : 110000.00 € TVA intercommunautaire : FR39524084704 

Médiateur de la consommation : 

Nom : MEDIATION CONSOMMATION DEVELOPPEMENT Adresse : 3, rue J Constant Milleret 

CP : 42100 

Ville : Saint-Etienne 

Site web : https://www.medconsodev.eu/ 

Raison sociale : RESEAU EXPERTIMO 

Forme juridique : SARL 

Capital : 4 000 € 

Siège social : 1 PLACE ALEXANDRE FARNESE 84000 AVIGNON 

Code SIRET : 52408470400021 

Numéro de la carte pro : CPI 8401 2018 000 024 015 - Non-détention de fonds Date de la carte pro : 26/01/2024 

Délivrée par : CCI Vaucluse 

Montant de la garantie financière : Non précisée : 110000.00 € 

TVA intercommunautaire : FR39524084704 

Médiateur de la consommation : 

Nom : MEDIATION CONSOMMATION DEVELOPPEMENT 

Adresse : 3, rue J Constant Milleret 

CP : 42100 

Ville : Saint-Etienne 

Site web : https://www.medconsodev.eu/ 

Hébergeur : 

GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 800.000€ ayant son siège social au 

63-65 boulevard Massena à Paris (75013) FRANCE, 

immatriculée sous le numéro 423 093 459 RCS PARIS 

N° TVA FR81423093459

Téléphone : +33.(0) 1 70 37 76 61

Télécopie +33.(0) 1 43 73 18 51

Développement du site : 

Le site www.immobilierdumorbihan.com a été développé par :   
Beeview - Agence web à Vannes - www.beeview.fr   
RCS : 801 788 803 à la préfecture de Vannes (56)

Crédits Photos : 

Les photos et autres illustrations font l'objet de droits réservés. 

Restrictions :

L'Immobilier du Morbihan ne pourra en aucun cas être tenue responsable, pour toute erreur de prix,  de descriptif, de visuel, ou de quelconque autre inexactitude présente dans les annonces proposées  sur ce site. Il en est de même pour la disponibilité juridique des biens cités dans les annonces. 

Propriété intellectuelle : 

Tous les documents notamment textuels, sonores, vidéos ou autres (directement visibles ou  invisibles comme le code des pages) publiés dans le cadre de ce site et gérés par L'immobilier du  Morbihan, ainsi que les éléments graphiques et interfaces, sont la propriété de leurs auteurs  respectifs et mis à la disposition du public, pour simple consultation. L'ensemble de cette  production est donc protégé par le droit d'auteur tel que défini dans le Code de la Propriété  Intellectuelle. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel  de ce site, d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans  autorisation expresse de l ‘immobilier du Morbihan, est interdite, et constitue une contrefaçon  sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 

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